Projet PDU - Enquête publique
Téléchargement du dossier d'enquête publique
Sommaire
Synthèse du projet PDU
Projet de Plan de Déplacements Urbains (Plan d’actions)
Annexe 1 : Diagnostic (partie 1)
Annexe 1 : Diagnostic (partie 2)
Annexe 2 : Évaluation environnementale du PDU (partie 1)
Annexe 2 : Évaluation environnementale du PDU (partie 2)
Annexe 2 : Résumé non technique de l’évaluation environnementale
Annexe 3 : Accessibilité
Annexe 3 : Les Plans communaux de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) approuvés à la date d’arrêt du projet de PDU – page de couverture
Dossier Administratif
Â
Pièces de procédure - page de couverture
Note d’explication de la procédure administrative de révision du PDU
Les délibérations de lancement de la révision et d’arrêt du projet PDU
La lettre de saisine du Tribunal Administratif
La décision de désignation du Commissaire enquêteur par le Tribunal Administratif
L’arrêté d’ouverture de l’enquête publique
Informations préalables à l’élaboration du document - page de couverture
Cadrage préalable à l’évaluation environnementale du PDU de l’agglomération tourangelle
Contribution de l’Etat à la révision du PDU de l’agglomération tourangelle : Porté à la connaissance juridique
Contribution de l'Etat à la révision du PDU de l'agglomération tourangelle : Porté à la connaissance juridique - Annexe
Contribution de l'Etat à la révision du PDU de l'agglomération tourangelle : Porté à la connaissance juridique - Synthèse et enjeux
Avis sur le projet - page de couverture
La liste des personnes publiques consultées avant la mise à l’enquête publique
L’avis de l’autorité environnementale (DREAL) à laquelle a été soumis le projet de PDU
Les avis des personnes publiques consultées obligatoirement
- Etat
- Conseil Régional du centre
- commune de Chambray les Tours
- commune de Chanceaux sur Choisille
- commune de Druye
- commune de Fondettes
- commune de Joue les Tours
- commune de La Membrolle sur Choisille
- commune de La Riche
- commune de La Ville aux Dames
- commune de Luynes
- commune de Mettray
- commune de Notre Dame d'Oé
- commune de Parcay Meslay
- commune de Rochecorbon
- commune de Saint Avertin
- commune de Saint Cyr sur Loire
- commune de Saint Etienne de Chigny
- commune de Saint Genouph
- commune de Saint Pierre des Corps
- commune de Savonnières
- commune de Vernou sur Brenne
- commune de Villandry
- commune de Vouvray
Les avis des autres personnes publiques consultées
